Politiques et règlements - Cégep Limoilou

Recueil sur la gouvernance

A. L’administration générale

Recueil sur la gouvernance – Table des matières

A-01 Règlement sur la régie interne

A-02 Code d’éthique et de déontologie des administrateurs

A-03 Règlement sur la nomination, l’évaluation et le renouvellement de mandat du directeur général et directeur des études

A-05 Règlement omnibus mettant à jour les différentes appellations utilisées pour désigner ministre et ministère

B. Les études et la pédagogie

B-01 Règlement relatif à l’admission inscription et poursuite des études

B-02 Règlement sur les sommes payables par la communauté étudiante

B-03 Règlement relatif à la délivrance de l’attestation d’études collégiales

B-04 Règlement favorisant la réussite scolaire

B-05 Politique sur la formation générale complémentaire

B-06 Politique de gestion des plans de cours

B-07 Politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages (PIEA)

B-08 Politique Sport-Études

B-09 Politique Entrepreneuriat-études

B-10 Politique de gestion des programmes d’études

B-12 Règlement sur la Commission des études

B-13 Politique relative à la qualité de la relation pédagogique

C. La vie au collège

C-01 Règlement relatif à certaines conditions de vie au Collège

C-02 Politique visant à contrer la discrimination, le harcèlement et la violence

C-03 Politique institutionnelle de la langue française

C-04 Règlement sur l’ouverture du Collège et l’accès aux locaux

C-05 Code d’éthique relatif à l’utilisation des technologies de l’information

C-06 Directive sur usage de l’Infonuagique publique

C-08 Politique de développement durable

C-09 Programme en matière de santé et sécurité au travail

C-10 Directive sur la communication de renseignements confidentiels

C-11 Programme d’aide matérielle et financière aux étudiants

C-12 Politique sur l’utilisation des réseaux sociaux

C-13 Politique visant la lutte contre le tabagisme et la création d’environnements sans fumée

C-14 Politique visant à prévenir et combattre les violences à caractère sexuel

C-15 Politique sur la sécurité de l’information

C-16 Politique en matière de santé mentale étudiante

D. Les ressources humaines

D-01 Politique de gestion des ressources humaines

D-02 Programme de reconnaissance au travail

D-03_Politique de gestion des cadres

D-05 Programme de perfectionnement des enseignants

D-06 Programme de perfectionnement du personnel professionnel

D-07 Programme de perfectionnement du personnel de soutien

D-09 Programme d’évaluation de rendement du personnel de soutien

D-10 Programme d’évaluation des activités professionnelles du personnel professionnel

D-11 Programme d’accès d’égalité à l’emploi

D-13 Programme de recrutement du personnel professionnel et du personnel de soutien

D-14 Programme d’accueil et d’intégration du personnel de soutien, professionnel et cadre

D-16 Programme de préparation à la retraite

D-17 Programme de privilèges pour le personnel retraité

D-18 Programme d’embauche de salariés étudiants

D-19 Programme d’insertion professionnelle du personnel enseignant

D-20 Programme de développement professionnel du personnel enseignant

E. Les ressources financières et matérielles

E-01 Règlement relatif à la gestion financiere

E-02 Politique sur la gestion des immobilisations

E-03 Règlement sur les contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction

E-04 Politique de remboursement de frais de déplacement

E-05 Politique de gestion des risques en matière de corruption et de collusion

E-06 Règlement portant sur la délégation des fonctions devant être exercées par le dirigeant de l’organisme

F. La recherche

f-01 Politique institutionnelle de la recherche

F-02 Politique sur la conduite responsable en recherche

F-03 Politique d’éthique de la recherche avec des êtres humains

G. Cadre de référence

Enseigner au Cégep – Exercice des responsabilités professionnelles des enseignants

Le savoir, source de liberté

Étudier au Cégep Limoilou t’intéresse?

Portes ouvertes : 7 novembre 2026 13 h à 16 h

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