Recueil sur la gouvernance
A. L'administration générale
A-01 Règlement sur la régie interne
Fichier PDF - 353 ko
TéléchargezA-02 Code d'éthique et de déontologie des administrateurs
Fichier PDF - 142 ko
TéléchargezA-03 Règlement sur la nomination, l’évaluation et le renouvellement de mandat du directeur général et du directeur des études
Fichier PDF - 316 ko
TéléchargezB. Les études et la pédagogie
B-01 Règlement relatif à l'admission
Fichier PDF - 238 ko
TéléchargezB-02 Règlement sur les sommes payables par les étudiants
Fichier PDF - 415 ko
TéléchargezB-03 Règlement relatif à la délivrance de l'attestation d'études collégiales
Fichier PDF - 193 ko
TéléchargezB-04 Règlement favorisant la réussite scolaire
Fichier PDF - 231 ko
TéléchargezB-05 Politique sur la formation générale complémentaire
Fichier PDF - 247 ko
TéléchargezB-06 Politique de gestion des plans de cours
Fichier PDF - 484 ko
TéléchargezB-07 Politique institutionnelle d'évaluation des apprentissages (PIEA)
Fichier PDF - 610 ko
TéléchargezB-08 Politique Sport-études
Fichier PDF - 219 ko
TéléchargezB-09 Politique Entrepreneuriat-études
Fichier PDF - 179 ko
TéléchargezB-10 Politique de gestion des programmes d'études
Fichier PDF - 1 Mo
TéléchargezB-11 Règlement sur les sommes payables par les étudiants internationaux
Fichier PDF - 256 ko
TéléchargezC. La vie au collège
C-01 Règlement relatif à certaines conditions de vie au Collège
Fichier PDF - 228 ko
TéléchargezC-02 Politique visant à contrer la discrimination, le harcèlement et la violence
Fichier PDF - 241 ko
TéléchargezC-03 Politique institutionnelle de la langue française
Fichier PDF - 262 ko
TéléchargezC-04 Règlement sur l'ouverture du collège et l'accès aux locaux
Fichier PDF - 383 ko
TéléchargezC-05 Code d'éthique relatif à l'utilisation des technologies de l'information
Fichier PDF - 170 ko
TéléchargezC-06 Directive sur usage de l'infonuagique publique
Fichier PDF - 203 ko
TéléchargezC-08 Politique de développement durable
Fichier PDF - 310 ko
TéléchargezC-09 Programme en matière de santé et de sécurité au travail
Fichier PDF - 356 ko
TéléchargezC-10 Directive sur la communication de renseignements confidentiels
Fichier PDF - 183 ko
TéléchargezC-11 Programme d'aide matérielle et financière aux étudiants
Fichier PDF - 203 ko
TéléchargezC-12 Politique sur l'utilisation des réseaux sociaux
Fichier PDF - 236 ko
TéléchargezC-13 Politique visant la lutte contre le tabagisme et la création d'environnements sans fumée
Fichier PDF - 266 ko
TéléchargezC-14 Politique visant à prévenir et combattre les violences à caractère sexuel
Fichier PDF - 281 ko
TéléchargezC 15 Politique Sur La Sécurité De L'information
Fichier PDF - 352 ko
TéléchargezC-16 Politique en matière de santé mentale étudiante
Fichier PDF - 255 ko
TéléchargezD. Les ressources humaines
D-01 Politique de gestion des ressources humaines
Fichier PDF - 137 ko
TéléchargezD-02 Programme de reconnaissance au travail
Fichier PDF - 339 ko
TéléchargezD-03 Politique de gestion des cadres
Fichier PDF - 413 ko
TéléchargezD-05 Programme de perfectionnement des enseignants
Fichier PDF - 380 ko
TéléchargezD-06 Programme de perfectionnement du personnel professionnel
Fichier PDF - 117 ko
TéléchargezD-07 Programme de perfectionnement du personnel de soutien
Fichier PDF - 116 ko
TéléchargezD-09 Programme d'évaluation de rendement du personnel de soutien
Fichier PDF - 126 ko
TéléchargezD-10 Programme d'évaluation des activités professionnelles du personnel professionnel
Fichier PDF - 126 ko
TéléchargezD-11 Programme d'accès à l'égalité à l'emploi
Fichier PDF - 131 ko
TéléchargezD-13 Programme de recrutement du personnel professionnel et du personnel de soutien
Fichier PDF - 116 ko
TéléchargezD-14 Programme d'accueil et d'intégration du personnel de soutien professionnel et cadre
Fichier PDF - 171 ko
TéléchargezD-16 Programme de préparation à la retraite
Fichier PDF - 101 ko
TéléchargezD-17 Programme de privilèges pour le personnel retraité
Fichier PDF - 96 ko
TéléchargezD-18 Programme d'embauche de salariés étudiants
Fichier PDF - 97 ko
TéléchargezE. Les ressources financières et matérielles
E-01 Règlement relatif à la gestion financière
Fichier PDF - 294 ko
TéléchargezE-02 Politique sur la gestion des immobilisations
Fichier PDF - 252 ko
TéléchargezE-03 Règlement sur les contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction
Fichier PDF - 505 ko
TéléchargezE-04 Politique de remboursement de frais de déplacement
Fichier PDF - 280 ko
TéléchargezE-05 Politique de gestion des risques en matière de corruption et de collusion
Fichier PDF - 234 ko
TéléchargezF. La recherche
F-01 Politique institutionnelle de la recherche
Fichier PDF - 362 ko
TéléchargezF-02 Politique sur la conduite responsable en recherche
Fichier PDF - 275 ko
TéléchargezF-03 Politique d'éthique de la recherche avec des êtres humains
Fichier PDF - 272 ko
TéléchargezG. Cadres de référence
Le savoir, source de liberté
Fichier PDF - 5 Mo
TéléchargezEnseigner au Cégep Limoilou. L'exercice des responsabilités professionnelles des enseignants
Fichier PDF - 170 ko
TéléchargezDirectives et procédure
Directive concernant l'affichage l'annonce et la signalisation
Fichier PDF - 25 ko
TéléchargezDirective concernant l'organisation d'activité parascolaire et périscolaire
Fichier PDF - 862 ko
TéléchargezDirective concernant l'identité visuelle - Normes graphiques
Fichier PDF - 367 ko
TéléchargezProcédure de traitement de plaintes découlant de litiges pédagogiques
Fichier PDF - 88 ko
TéléchargezRègles relatives à l'organisation d'activité
Fichier PDF - 152 ko
TéléchargezFormulaire de procuration pour les étudiants
Fichier PDF - 269 ko
TéléchargezFormulaire de déclaration d'une relation intime
Fichier PDF - 653 ko
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